ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE TREFFORT CUISIAT
Identification
N° RNAW012002962
Ancien identifiant0012000216
TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE TREFFORT CUISIAT
Titre courtASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGR...
Objet
assurer une bonne organisation technique de la chasse ; elle favorise sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et veille au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages
Adresse du siège
Adressemairie, 01370 Treffort-Cuisiat
Code postal01370
CommuneTreffort-Cuisiat
Code INSEE01426
Adresse de gestion
Adressemairie, 01370 TREFFORT CUISIAT
Dates
Date de création22/09/1923
Date de déclaration17/09/2019
Date de publication au JO02/10/1923
Dernière mise à jour17/03/2020
Journal officiel
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Entité économique liée (SIREN)