ACCA TREFFORT CUISIAT

Personne moraleAssociation déclarée9312ZÉconomie sociale et solidaireRNA : W012002962

Identification

SIREN779384551

SIRET77938455100015

Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel

DénominationACCA TREFFORT CUISIAT

Forme juridique et activité

Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)

Code APE/NAF9312Z

Économie sociale et solidaireOui

Adresse

Adresse complèteMAIRIE, 01370 VAL-REVERMONT

Code postal01370

CommuneVAL-REVERMONT

Code INSEE01426

PaysFRANCE

Dates et effectifs

Date de création01/01/1900

Établissements ouverts0

Représentants actifs0

Dernière mise à jour09/08/2026

Association RNA

N° RNAW012002962

TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE TREFFORT CUISIAT

Objetassurer une bonne organisation technique de la chasse ; elle favorise sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et veille au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, …

Date de création22/09/1923

Date de publication JO02/10/1923

Commune (siège)01370 Treffort-Cuisiat

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Établissements (1)

SiègeOuvert

SIRET 77938455100015

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse MAIRIE, 01370 VAL-REVERMONT

93.12ZCréé le 01/01/1900

Historique (3 événements)

01/01/2008 → aujourd'hui

Activité : 93.12Z

ESS : Oui

01/01/1998 → 31/12/2007

Dénomination : ACCA TREFFORT CUISIAT

25/12/1978 → 31/12/1997

Activité : 92.6C

Historique des établissements (2 événements)

77938455100015 — 01/01/2008 → aujourd'hui

Activité : 93.12Z

77938455100015 — 25/12/1993 → 31/12/2007

Activité : 92.6C