ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE GERVANS
Identification
SIREN992572073
SIRET99257207300011
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
DénominationASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE GERVANS
Forme juridique et activité
Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)
Code APE/NAF93.19Z
Économie sociale et solidaireOui
Adresse
Adresse complètePLACE DE LA MAIRIE, 26600 GERVANS
Code postal26600
CommuneGERVANS
Code INSEE26380
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création15/11/1969
Établissements ouverts0
Représentants actifs0
Dernière mise à jour24/04/2026
Association RNA
N° RNAW263004017
TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE GERVANS
Objetassurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, éduquer cynégétiquement ses membres, régulation des animaux nuisibles et respect du plan de chasse, apporter la contributions des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages
Date de création15/11/1969
Date de publication JO04/12/1969
Commune (siège)26600 Gervans
Établissements (1)
SiègeOuvert
SIRET 99257207300011
Adresse PLACE DE LA MAIRIE, 26600 GERVANS