ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHASSELAY
Identification
SIREN932090236
SIRET93209023600013
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
DénominationASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHASSELAY
Forme juridique et activité
Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)
Code APE/NAF9319Z
Économie sociale et solidaireOui
Adresse
Adresse complète107 RUE DE LA MAIRIE, 38470 CHASSELAY
Code postal38470
CommuneCHASSELAY
Code INSEE38086
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création02/08/1971
Établissements ouverts0
Représentants actifs0
Dernière mise à jour12/08/2026
Association RNA
N° RNAW381010498
TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHASSELAY
Objetdans le cadre du Code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect dun véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, léducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats …
Date de création02/08/1971
Date de publication JO18/08/1971
Commune (siège)38470 Chasselay
Établissements (1)
SiègeOuvert
SIRET 93209023600013
Adresse 107 RUE DE LA MAIRIE, 38470 CHASSELAY