ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'ARBECEY
Identification
SIREN930362223
SIRET93036222300016
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
DénominationASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'ARBECEY
Forme juridique et activité
Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)
Code APE/NAF9319Z
Économie sociale et solidaireOui
Adresse
Adresse complète3 PLACE DE LA MAIRIE, 70120 ARBECEY
Code postal70120
CommuneARBECEY
Code INSEE70025
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création24/08/1972
Établissements ouverts0
Représentants actifs0
Dernière mise à jour12/08/2026
Association RNA
N° RNAW702001923
TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE D'ARBECEY
Objetassurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvocynégétique,, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauva…
Date de création24/08/1972
Date de publication JO05/09/1972
Commune (siège)70120 Arbecey
Établissements (1)
SiègeOuvert
SIRET 93036222300016
Adresse 3 PLACE DE LA MAIRIE, 70120 ARBECEY