SCEA LES VIGNES DE VASCOZ
Identification
SIREN924820772
SIRET92482077200029
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
DénominationSCEA LES VIGNES DE VASCOZ
SigleVdV
EnseigneLES VIGNES DE VASCOZ
Capital social165 000 €
Forme juridique et activité
Forme juridiqueAutre société civile (6599)
Code APE/NAF0121Z
ActivitéEXPLOITATION VITICOLE - vignes agroforestières Détails de l'objet tel que figurant dans les statuts : - l'exploitation et la gestion d'un domaine agricole en terre de vignes comprenant des terres cultivables, des prairies, des vergers, des vignes, des bois et des bâtiments d'exploitation, et plus généralement l'exercice d'activités réputées agricoles. - La Société pourra également exercer toutes les activités qui sont dans le prolongement de l'acte de production ou qui ont pour support l'exploitation, telles que la transformation, la commercialisation, la location ou la prestation de services agricoles. - La Société pourra également réaliser toutes opérations se rapportant directement ou indirectement à son objet social ou susceptibles d'en faciliter l'extension ou le développement. - Plus généralement, elle pourra effectuer toutes opérations financières, mobilières ou immobilières se rattachant directement ou indirectement à cet objet et susceptibles d'en favoriser la réalisation, pourvu qu'elles ne modifient pas le caractère civil de la Société. La Société s'engage à respecter les principes de l'agroécologie, qui consistent à favoriser la biodiversité, les cycles naturels, la santé des sols, des plantes, des animaux et des humains, ainsi que la résilience face aux changements climatiques. La Société veille dans la mesure du possible à ce que ses fournisseurs, sous-traitants et partenaires respectent ces principes, et à promouvoir les bonnes pratiques en matière d'agroécologie dans son secteur d'activité.
Forme d'exerciceACTIF_AGRICOLE
Entreprise agricoleOui
Économie sociale et solidaireOui
TypeAvec établissement
Objet socialEXPLOITATION VITICOLE - vignes agroforestières
Détails de l'objet tel que figurant dans les statuts :
- l'exploitation et la gestion d'un domaine agricole en terre de vignes comprenant des terres
cultivables, des prairies, des vergers, des vignes, des bois et des bâtiments d'exploitation, et
plus généralement l'exercice d'activités réputées agricoles.
- La Société pourra également exercer toutes les activités qui sont dans le prolongement de l'acte
de production ou qui ont pour support l'exploitation, telles que la transformation, la
commercialisation, la location ou la prestation de services agricoles.
- La Société pourra également réaliser toutes opérations se rapportant directement ou
indirectement à son objet social ou susceptibles d'en faciliter l'extension ou le développement.
- Plus généralement, elle pourra effectuer toutes opérations financières, mobilières ou
immobilières se rattachant directement ou indirectement à cet objet et susceptibles d'en
favoriser la réalisation, pourvu qu'elles ne modifient pas le caractère civil de la Société.
La Société s'engage à respecter les principes de l'agroécologie, qui consistent à favoriser la biodiversité,
les cycles naturels, la santé des sols, des plantes, des animaux et des humains, ainsi que la résilience
face aux changements climatiques. La Société veille dans la mesure du possible à ce que ses
fournisseurs, sous-traitants et partenaires respectent ces principes, et à promouvoir les bonnes
pratiques en matière d'agroécologie dans son secteur d'activité.
Adresse
Adresse complète1 RES DE L'ABBAYE, 74940 ANNECY
Code postal74940
CommuneANNECY
Code INSEE74010
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création28/03/2024
Durée99 ans
Clôture exercice social31 décembre
Première clôture31/12/2024
Établissements ouverts0
Représentants actifs5
Dernière mise à jour18/06/2026
Labels et certifications
Conventions collectives (IDCC)Convention collective nationale de la production agricole et CUMA du 15 septembre 2020 (IDCC 7024)
Registres et informations complémentaires
Noms de domainevascoz.fr
Dirigeants et représentants (5)
Établissements (2)
SiègeOuvertLES VIGNES DE VASCOZ
SIRET 92482077200029
Adresse 1010 ROUTE DE TALLOIRES, 74210 DOUSSARD
OuvertLES VIGNES DE VASCOZ
SIRET 92482077200011
Adresse 1 RES DE L'ABBAYE, 74940 ANNECY
Historique (1 événements)
11/12/2025 → aujourd'hui
NIC siège : 00029
Liens de succession (1)
Prédécesseur 92482077200011
Successeur 92482077200029
Date 11/12/2025
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