ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINT-MARC-A-FRONGIER
Identification
SIREN923784383
SIRET92378438300013
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
DénominationASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINT-MARC-A-FRONGIER
Forme juridique et activité
Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)
Code APE/NAF93.19Z
Économie sociale et solidaireOui
Adresse
Adresse complète23200 SAINT-MARC-A-FRONGIER
Code postal23200
CommuneSAINT-MARC-A-FRONGIER
Code INSEE23211
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création30/08/1971
Établissements ouverts0
Représentants actifs0
Dernière mise à jour12/08/2026
Association RNA
N° RNAW231000354
TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINT-MARC-A-FRONGIER
Objetdans le cadre du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvocynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique
Date de création30/08/1971
Date de publication JO16/09/1971
Commune (siège)23200 Saint-Marc-à-Frongier
Établissements (1)