ASSOCIATION POUR LA PROTECTION ET LA MISE EN VALEUR DU DOMAINE DE LA CHAPELLE DE CHOEURS
Identification
SIREN923469241
SIRET92346924100015
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
DénominationASSOCIATION POUR LA PROTECTION ET LA MISE EN VALEUR DU DOMAINE DE LA CHAPELLE DE CHOEURS
Forme juridique et activité
Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)
Code APE/NAF0129Z
Économie sociale et solidaireOui
Adresse
Adresse complèteLA CHAPELLE DE CHOEUR, 36120 PRUNIERS
Code postal36120
CommunePRUNIERS
Code INSEE36169
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création20/04/2023
Établissements ouverts0
Représentants actifs0
Dernière mise à jour12/08/2026
Association RNA
N° RNAW364004312
TitreASSOCIATION POUR LA PROTECTION ET LA MISE EN VALEUR DU DOMAINE DE LA CHAPELLE DE CHOEURS
Objetla mise en valeur de directe de biens fonciers et agricoles, qui sont mis à disposition, par ses membres. La production de produits agricoles au sens de l'article D614-4 du Code rural et de la pêche maritime, conformément aux usages agricoles, ainsi que les activités qui sont dans le prolongement des actes de productions réalisés par l'association ou qui ont pour support l'exploitation. L'entretien et le maintien de la surface agricole qui la rend adaptée au pâturage et à la culture, au sens de …
Date de création20/04/2023
Date de publication JO25/04/2023
Commune (siège)36120 Pruniers
Établissements (1)
SiègeOuvert
SIRET 92346924100015
Adresse LA CHAPELLE DE CHOEUR, 36120 PRUNIERS