ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'USINENS
Identification
SIREN923401582
SIRET92340158200013
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
DénominationASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'USINENS
Forme juridique et activité
Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)
Code APE/NAF9319Z
Économie sociale et solidaireOui
Adresse
Adresse complètePLACE PAUL BORNENS, 74910 USINENS
Code postal74910
CommuneUSINENS
Code INSEE74285
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création06/03/1968
Établissements ouverts0
Représentants actifs0
Dernière mise à jour12/08/2026
Association RNA
N° RNAW743002081
TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'USINENS
Objetassurer une bonne organisation technique de ala chasse; favoriser le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et veille au respect des plans de chasse et des prélèvements maximums autorisés (PMA) en y affectant les ressources appropriées, en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires, et à l'exclusion de la location des droits de chasses; ve…
Date de création06/03/1968
Date de publication JO30/03/1968
Commune (siège)74910 Usinens
Établissements (1)
SiègeOuvert
SIRET 92340158200013
Adresse PLACE PAUL BORNENS, 74910 USINENS