ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SEVELINGES
Identification
SIREN923091730
SIRET92309173000013
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
DénominationASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SEVELINGES
Forme juridique et activité
Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)
Code APE/NAF93.19Z
Économie sociale et solidaireOui
Adresse
Adresse complète53 ROUTE DE COURS, 42460 SEVELINGES
Code postal42460
CommuneSEVELINGES
Code INSEE42300
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création06/05/2003
Établissements ouverts0
Représentants actifs0
Dernière mise à jour24/04/2026
Association RNA
N° RNAW422002162
TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SEVELINGES
Objetassurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique, elle a également pour objet d'apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de …
Date de création06/05/2003
Date de publication JO14/06/2003
Commune (siège)42460 Sevelinges
Établissements (1)
SiègeOuvert
SIRET 92309173000013
Adresse 53 ROUTE DE COURS, 42460 SEVELINGES