DOMAINE DES TUILERIES
Identification
SIREN920868957
SIRET92086895700019
N° TVAFR32920868957
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
Inscription au RCSINSCRIT (au greffe de Vesoul, le 27/10/2022)
Numéro RCS920868957 R.C.S. Vesoul
DénominationDOMAINE DES TUILERIES
Capital social1 000 €
Forme juridique et activité
Forme juridiqueSAS, société par actions simplifiée (5710)
Code APE/NAF5510Z
Activitéexploitation et gestion d'un domaine en vue de la réalisation de prestations hôtelières et parahôtelières et l'organisation d'évènements à destination des entreprises et des particuliers
Forme d'exerciceCOMMERCIALE
TypeAvec établissement
Objet socialexploitation et gestion d'un domaine en vue de la réalisation de prestations hôtelières et parahôtelières et l'organisation d'évènements à destination des entreprises et des particuliers
Adresse
Adresse complèteDOMAINE DES TUILERIES - D89, 70110 PONT SUR L'OGNON
Code postal70110
CommunePONT SUR L'OGNON
Code INSEE70420
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création27/10/2022
Date d'immatriculation27/10/2022
Début d'activité24/10/2022
Durée99 ans
Fin d'existence prévue26/10/2121
Clôture exercice social31 décembre
Première clôture31/12/2022
Effectif salarié01
Établissements ouverts0
Représentants actifs1
Dernière mise à jour12/08/2026
Labels et certifications
Conventions collectives (IDCC)Convention collective nationale des hôtels, cafés restaurants (HCR) du 30 avril 1997 (IDCC 1979), IDCC 9999
Dirigeants et représentants (1)
Dépôts de comptes (2)
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Établissements (1)
SiègeOuvert
SIRET 92086895700019
Adresse DOMAINE DES TUILERIES - D89, 70110 PONT SUR L'OGNON
Historique (1 événements)
24/10/2022 → aujourd'hui
Soc. mission : Non