DOMAINE MASSARD
Identification
SIREN918348541
SIRET91834854100015
N° TVAFR31918348541
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
Inscription au RCSINSCRIT (au greffe de Dijon, le 12/08/2022)
Numéro RCS918348541 R.C.S. Dijon
DénominationDOMAINE MASSARD
Capital social8 000 €
Forme juridique et activité
Forme juridiqueSAS, société par actions simplifiée (5710)
Code APE/NAF0121Z
ActivitéL'exercice d'activités réputées viticoles au sens de l'article L. 311-1 du Code rural et de la pêche maritime le négoce de vins en gros
Forme d'exerciceCOMMERCIALE
TypeAvec établissement
Objet socialL'exercice d'activités réputées viticoles au sens de l'article L. 311-1 du Code rural et de la pêche maritime Le négoce de vins en gros
Adresse
Adresse complète5 RTE DE DONCEY, 21570 BELAN-SUR-OURCE
Code postal21570
CommuneBELAN-SUR-OURCE
Code INSEE21058
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création12/08/2022
Date d'immatriculation12/08/2022
Début d'activité01/07/2022
Durée99 ans
Fin d'existence prévue11/08/2121
Clôture exercice social31 juillet
Première clôture31/07/2023
Effectif salarié01
Établissements ouverts0
Représentants actifs2
Dernière mise à jour02/08/2026
Labels et certifications
Conventions collectives (IDCC)IDCC 9999
Dirigeants et représentants (2)
Dépôts de comptes (1)
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Établissements (1)
SiègeOuvert
SIRET 91834854100015
Adresse 5 ROUTE DE DONCEY, 21570 BELAN-SUR-OURCE