ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHAMOUSSET
Identification
SIREN917535106
SIRET91753510600012
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
DénominationASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHAMOUSSET
Forme juridique et activité
Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)
Code APE/NAF9319Z
Économie sociale et solidaireOui
Adresse
Adresse complète70 RUE DE LA MAIRIE, 73390 CHAMOUSSET
Code postal73390
CommuneCHAMOUSSET
Code INSEE73068
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création24/04/1968
Établissements ouverts0
Représentants actifs0
Dernière mise à jour12/08/2026
Association RNA
N° RNAW732004683
TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHAMOUSSET
Objetassurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres ; mettre en uvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées, en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution de…
Date de création24/04/1968
Date de publication JO18/05/1968
Commune (siège)73390 Chamousset
Établissements (1)
SiègeOuvert
SIRET 91753510600012
Adresse 70 RUE DE LA MAIRIE, 73390 CHAMOUSSET