ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE ST-CHAMANT
Identification
SIREN905133765
SIRET90513376500016
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
DénominationASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE ST-CHAMANT
Forme juridique et activité
Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)
Code APE/NAF93.19Z
Économie sociale et solidaireOui
Adresse
Adresse complète15140 SAINT-CHAMANT
Code postal15140
CommuneSAINT-CHAMANT
Code INSEE15176
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création03/04/1969
Établissements ouverts0
Représentants actifs0
Dernière mise à jour11/08/2026
Association RNA
N° RNAW152004107
TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE ST-CHAMANT
Objetassurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées, en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire, apporter la contribution des ch…
Date de création03/04/1969
Date de publication JO02/05/1969
Commune (siège)15140 Saint-Chamant
Établissements (1)