PASCAL BERTRAND MARC CHABOSY

Entrepreneur individuel4726ZPME

Identification

SIREN898590682

SIRET89859068200016

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RCSRCS Toulouse 898590682

DénominationPASCAL BERTRAND MARC CHABOSY

NomCHABOSY

PrénomPASCAL BERTRAND MARC

Forme juridique et activité

Forme juridiqueEntrepreneur individuel (1000)

Code APE/NAF4726Z

ActivitéLibrairie, papeterie, confiserie, photographie, photocopie, vente de boissons non-alcoolisées à emporter, diffuseur de presse, tabacs, vente de produits de la Française des jeux et PMU.

Forme d'exerciceCOMMERCIALE

TypeAvec établissement

Adresse

Adresse complète1 RUE DE L'EGLISE, 31150 FENOUILLET

Code postal31150

CommuneFENOUILLET

Code INSEE31182

PaysFRANCE

Dates et effectifs

Date de création29/03/2021

Début d'activité29/03/2021

Effectif salarié02

Établissements ouverts0

Représentants actifs0

Dernière mise à jour23/04/2026

Labels et certifications

Conventions collectives (IDCC)Convention collective nationale des commerces de détail non alimentaires : antiquités, brocante, galeries d'art (œuvres d'art), arts de la table, coutellerie, droguerie, équipement du foyer, bazars, commerces ménagers, modélisme, jeux, jouets, puérinatalité et maroquinerie du 9 mai 2012 (avenant du 9 mai 2012) (IDCC 1517)

Registres et informations complémentaires

Inscrit au RNCSOui

Observations RCS1

Établissements (1)

SiègeOuvert

SIRET 89859068200016

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 1 RUE DE L'EGLISE, 31150 FENOUILLET

47.26ZEff. 02EmployeurCréé le 29/03/2021

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Liens de succession (1)

Prédécesseur 80292149400018

Successeur 89859068200016

Date 29/03/2021

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