ARTCATURE

ActivePersonne moraleSAS, société par actions simplifiée7010ZPME

Identification

SIREN882058423

SIRET88205842300030

N° TVAFR52882058423

Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel

Inscription au RCSINSCRIT (au greffe de Lons-le-Saunier, le 04/03/2020)

Numéro RCS882058423 R.C.S. Lons-le-Saunier

DénominationARTCATURE

Capital social2 000 €

Forme juridique et activité

Forme juridiqueSAS, société par actions simplifiée (5710)

Code APE/NAF7010Z

ActivitéLa maîtrise d'oeuvre, surveillance de chantiers, coordination de travaux de tout bâtiment, conception, étude et réalisation de plans et devis.

Forme d'exerciceCOMMERCIALE

TypeAvec établissement

Objet socialSe reporter aux statuts.

Adresse

Adresse complète346 ROUTE DE COURLANS, 39570 CHILLY-LE-VIGNOBLE

Code postal39570

CommuneCHILLY-LE-VIGNOBLE

Code INSEE39146

PaysFRANCE

Dates et effectifs

Date de création04/03/2020

Date d'immatriculation04/03/2020

Début d'activité01/03/2020

Durée90 ans

Fin d'existence prévue03/03/2110

Clôture exercice social30 septembre

Première clôture30/09/2021

Effectif salarié02

Établissements ouverts1

Représentants actifs2

Dernière mise à jour11/08/2026

Labels et certifications

Conventions collectives (IDCC)Convention collective nationale des collaborateurs salariés des entreprises d'économistes de la construction et des métreurs-vérificateurs du 16 décembre 2015 (IDCC 3213)

Dirigeants et représentants (2)

ALI-CAN BAYRAKACAN

Directeur généralActif

Naissance 1989-11

ROXANE FRANCOISE DE ROSSI BAYRAKACAN

PrésidentActif

Naissance 1991-02

Dépôts de comptes (4)

Comptes annuels et rapports30/09/2025— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports30/09/2024— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports30/09/2022— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports30/09/2021— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Établissements (3)

SiègeOuvert

SIRET 88205842300030

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 346 ROUTE DE COURLANS, 39570 CHILLY-LE-VIGNOBLE

70.10ZCréé le 17/04/2026

Voir sur la carte

Ouvert

SIRET 88205842300014

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse RUE DU CHAMP MOUCHOT, 39570 MESSIA-SUR-SORNE

74.90AEff. 02EmployeurCréé le 01/03/2020

Voir sur la carte

Fermé

SIRET 88205842300022

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 28 HAM SUR LE MOULIN, 39150 GRANDE-RIVIERE CHATEAU

70.10ZCréé le 08/07/2021

Liens de succession (2)

Continuité économique

Prédécesseur 88205842300014

Successeur 88205842300022

Date 08/07/2021

← Cette entreprise est le successeur

Continuité économique

Prédécesseur 88205842300022

Successeur 88205842300014

Date 08/07/2021

← Cette entreprise est le successeur