ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DU PLATEAU DE LA SEMINE
Identification
SIREN880879796
SIRET88087979600014
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
DénominationASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DU PLATEAU DE LA SEMINE
Forme juridique et activité
Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)
Code APE/NAF93.19Z
Économie sociale et solidaireOui
Adresse
Adresse complèteCHEMIN DES ECOLIERS, 74910 FRANCLENS
Code postal74910
CommuneFRANCLENS
Code INSEE74130
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création14/04/2015
Établissements ouverts0
Représentants actifs0
Dernière mise à jour24/04/2026
Association RNA
N° RNAW743002285
TitreASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DU PLATEAU DE LA SEMINE
Objetassurer une bonne organisation technique de ala chasse; favoriser le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et veille au respect des plans de chasse et des prélèvements maximums autorisés (PMA) en y affectant les ressources appropriées, en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires, et à l'exclusion de la location des droits de chasses; ve…
Date de création14/04/2015
Date de publication JO25/04/2015
Commune (siège)74910 Franclens
Établissements (1)
SiègeOuvert
SIRET 88087979600014
Adresse CHEMIN DES ECOLIERS, 74910 FRANCLENS