ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE POYANNE
Identification
SIREN850022955
SIRET85002295500015
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
DénominationASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE POYANNE
SigleA.C.C.A. POYANNE
Forme juridique et activité
Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)
Code APE/NAF9499Z
Économie sociale et solidaireOui
Adresse
Adresse complètePLACE DE LA MAIRIE, 40380 POYANNE
Code postal40380
CommunePOYANNE
Code INSEE40235
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création07/04/1975
Établissements ouverts0
Représentants actifs0
Dernière mise à jour10/08/2026
Association RNA
N° RNAW401000702
TitreASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE POYANNE - NOUSSE
Objetl'AICA a pour but, dans le cadre du code de l'environnement, notamment d'assurer une bonne organisation technique de la chasse, de favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, de permettre l'éducation cynégétique de ses membres, de mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts, de veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées, en …
Date de création07/04/1975
Date de publication JO29/05/1975
Commune (siège)40380 Poyanne
Établissements (1)
SiègeOuvert
SIRET 85002295500015
Adresse PLACE DE LA MAIRIE, 40380 POYANNE