DOMICILE 90 ROUGEMONT LE CHATEAU

Personne moraleAssociation déclarée88.10APMEÉconomie sociale et solidaireRNA : W901006106

Identification

SIREN849084579

SIRET84908457900010

Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel

DénominationDOMICILE 90 ROUGEMONT LE CHATEAU

SigleD90 RGT LE CHATEAU

Forme juridique et activité

Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)

Code APE/NAF88.10A

Économie sociale et solidaireOui

Adresse

Adresse complèteAVENUE DE L'ESPERANCE, 90000 BELFORT

Code postal90000

CommuneBELFORT

Code INSEE90010

PaysFRANCE

Dates et effectifs

Date de création28/02/2019

Effectif salarié11

Établissements ouverts0

Représentants actifs0

Dernière mise à jour24/04/2026

Association RNA

N° RNAW901006106

TitreDOMICILE 90 ROUGEMONT LE CHATEAU

Objetl'association a pour objet, dans la limite de son secteur géographique, le développement de tous services, de toute activité concourant au maintien ou au retour à leur domicile, des personnes âgées, des malades et des personnes en situation de handicap ; L'ensemble de ces activités s'effectueront dans le cadre du réseau AU PLUS PRES et l'association sera adhérente à ce réseau ;

Date de création05/03/2019

Date de publication JO16/03/2019

Commune (siège)90000 Belfort

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Labels et certifications

Conventions collectives (IDCC)Convention collective nationale de la branche de l'aide, de l'accompagnement, des soins et des services à domicile du 21 mai 2010 (IDCC 2941)

Liens entre sociétés

Filiales / participations

GROUPEMENT INFORMATIQUE ECONOMIE SOCIALE

Membre

439014309

Établissements (1)