A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BAVANS
Identification
SIREN847813136
SIRET84781313600011
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DénominationA.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BAVANS
Forme juridique et activité
Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)
Code APE/NAF93.19Z
Économie sociale et solidaireOui
Adresse
Adresse complète1 RUE DES FLEURS, 25550 BAVANS
Code postal25550
CommuneBAVANS
Code INSEE25048
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création19/06/1973
Établissements ouverts0
Représentants actifs0
Dernière mise à jour24/04/2026
Association RNA
N° RNAW252001445
TitreA.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BAVANS
Objetdans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en uvre la régulation des animaux susceptibles doccasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse tem…
Date de création19/06/1973
Date de publication JO27/06/1973
Commune (siège)25550 Bavans
Établissements (1)
SiègeOuvert
SIRET 84781313600011
Adresse 1 RUE DES FLEURS, 25550 BAVANS