DE BAGATELLE ARCHITECTURE

ActivePersonne moraleSociété à responsabilité limitée (SARL)7111ZPME

Identification

SIREN842735763

SIRET84273576300018

N° TVAFR77842735763

Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel

Inscription au RCSINSCRIT (au greffe de Besançon, le 03/10/2018)

Numéro RCS842735763 R.C.S. Besançon

DénominationDE BAGATELLE ARCHITECTURE

Capital social6 000 €

Forme juridique et activité

Forme juridiqueSociété à responsabilité limitée (SARL) (5499)

Code APE/NAF7111Z

Activitéprofession d'architecte et d'urbaniste

Forme d'exerciceCOMMERCIALE

TypeAvec établissement

Objet socialPROFESSION D'ARCHITECTE ET D'URBANISTE

Adresse

Adresse complète12 RUE DE BESANCON, 25300 PONTARLIER

Code postal25300

CommunePONTARLIER

Code INSEE25462

PaysFRANCE

Dates et effectifs

Date de création03/10/2018

Date d'immatriculation03/10/2018

Début d'activité14/09/2018

Durée99 ans

Fin d'existence prévue02/10/2117

Clôture exercice social31 août

Première clôture31/08/2019

Effectif salarié01

Établissements ouverts0

Représentants actifs1

Dernière mise à jour10/08/2026

Labels et certifications

Conventions collectives (IDCC)Convention collective nationale des entreprises d'architecture du 27 février 2003. Etendue par arrêté du 6 janvier 2004 JORF 16 janvier 2004. (IDCC 2332)

Informations complémentaires

Observations RCS1

Dirigeants et représentants (1)

Naissance 1988-12

Dépôts de comptes (6)

Comptes annuels et rapports31/08/2025— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONPDF

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports31/08/2024— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONPDF

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports31/08/2022— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONPDF

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports31/08/2021— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONPDF

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports31/08/2020— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONPDF

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports31/08/2019— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONPDF

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Établissements (1)

SiègeOuvert

SIRET 84273576300018

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 12 RUE DE BESANCON, 25300 PONTARLIER

71.11ZEff. 01EmployeurRGECréé le 14/09/2018

Voir sur la carte