CAP COMPLIANCE

Personne moraleSAS, société par actions simplifiée7022ZPMEQualiopiOrganisme de formation

Identification

SIREN831743836

SIRET83174383600031

Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel

RCSRCS Bordeaux 831743836

DénominationCAP COMPLIANCE

Capital social1 000 €

Forme juridique et activité

Forme juridiqueSAS, société par actions simplifiée (5710)

Code APE/NAF7022Z

ActivitéConseil, formation et audit en management de la qualité, environnement et sécurité et toutes autres activités et opérations pouvant se rattacher directement ou indirectement à ces activités.

Forme d'exerciceCOMMERCIALE

Objet socialConseil, formation et audit en management de la qualité, environnement et sécurité et toutes autres activités et opérations pouvant se rattacher directement ou indirectement à ces activités.

Adresse

Adresse complète120 RTE 120 Route des Macarons, 06560 VALBONNE

Code postal06560

CommuneVALBONNE

Code INSEE06152

PaysFRANCE

Dates et effectifs

Date de création26/09/2023

Date d'immatriculation09/01/2026

Durée93 ans

Clôture exercice social31 décembre

Effectif salarié03

Établissements ouverts0

Représentants actifs2

Dernière mise à jour24/06/2026

Labels et certifications

QualiopiOui

Organisme de formationOui

N° organisme formation93060821006

Conventions collectives (IDCC)Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils du 15 décembre 1987. (IDCC 1486)

Registres et informations complémentaires

Inscrit au RNCSOui

Observations RCS1

Dirigeants et représentants (1)

Raphaël TACHOIRE

Commissaire aux comptesActif

Naissance 1976-05

Entreprises représentantes (1)

CEHTRA

Membre du conseil de surveillanceActif

SIREN 434733440

Représentant permanent Xavier Henri Dennery

Comptes annuels (1)

Clôture	Type	Chiffre d'affaires	Résultat net	Total actif	Capitaux propres	Effectif	PDF
31/12/2022	Complet	607 489 €	169 581 €	324 358 €	184 691 €	4	PDF

Dépôts de comptes (5)

Comptes annuels et rapports31/12/2022— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBESPDF

Comptes annuels et rapports31/12/2021— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBESPDF

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports31/12/2020— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBESPDF

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports31/12/2019— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBESPDF

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports31/12/2018— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBESPDF

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Liens entre sociétés

Sociétés mères / associées

CEHTRA

Membre du conseil de surveillance

434733440

Établissements (4)

SiègeOuvert

SIRET 83174383600049

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 15 RUE ARISTIDE BRIAND, 33150 CENON

70.10ZCréé le 01/12/2025

Voir sur la carte

Ouvert

SIRET 83174383600031

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 120 ROUTE DES MACARONS, 06560 VALBONNE

70.22ZEff. 03Ancien siègeCréé le 06/06/2023

Voir sur la carte

Fermé

SIRET 83174383600015

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 245 TRAVERSE DE FONTMERLE, 06600 ANTIBES

70.22ZAncien siègeCréé le 01/09/2017

Voir sur la carte

Fermé

SIRET 83174383600023

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 150 CHEMIN GASTAUD, 06160 ANTIBES

70.22ZEff. 00EmployeurAncien siègeCréé le 01/10/2019

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Historique (3 événements)

01/12/2025 → aujourd'hui

NIC siège : 00049

Soc. mission : Non

06/06/2023 → 30/11/2025

NIC siège : 00031

01/10/2019 → 05/06/2023

NIC siège : 00023

Historique des établissements (3 événements)

83174383600023 — 06/06/2023 → aujourd'hui

État : Fermé

83174383600023 — 02/01/2020 → 05/06/2023

Employeur : Oui

83174383600015 — 01/10/2019 → aujourd'hui

État : Fermé

Liens de succession (3)

Prédécesseur 83174383600031

Successeur 83174383600049

Date 01/12/2025

← Cette entreprise est le successeur

Continuité économique

Prédécesseur 83174383600023

Successeur 83174383600031

Date 06/06/2023

← Cette entreprise est le successeur

Continuité économique

Prédécesseur 83174383600015

Successeur 83174383600023

Date 01/10/2019

← Cette entreprise est le successeur