DATA SMART PROCESS

RadiéePersonne moraleSAS, société par actions simplifiée6201ZPME

Identification

SIREN828975268

SIRET82897526800016

Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel

Inscription au RCSINSCRIT (au greffe de Troyes, le 19/04/2017)

Numéro RCS828975268 R.C.S. Troyes

Inscription au RNMINSCRIT

DénominationDATA SMART PROCESS

SigleDSP

Nom commercialAQUILAE

Capital social408 000 €

Forme juridique et activité

Forme juridiqueSAS, société par actions simplifiée (5710)

Code APE/NAF6201Z

ActivitéConception, développement, fabrication et commercialisation de tous types d'intelligence artificielle Hadware et Sofware, achat, vente, négoce de logiciels, matériels se rapportant a cette activité, recherche et développement scientifique et industriel, réalisation d'audits, formation, conseil et expertise en matière de technologie de tous types de systèmes d'intelligence artificielle

Forme d'exerciceCOMMERCIALE

TypeAvec établissement

Objet socialConception, développement, fabrication et commercialisation de tous types d'intelligence artificielle Hadware et Sofware, achat, vente, négoce de logiciels, matériels se rapportant a cette activité, recherche et développement scientifique et industriel, réalisation d'audits, formation, conseil et expertise en matière de technologie de tous types de systèmes d'intelligence artificielle

Adresse

Adresse complète75 RUE JEAN ARSON, 10430 ROSIERES-PRES-TROYES

Code postal10430

CommuneROSIERES-PRES-TROYES

Code INSEE10325

PaysFRANCE

Dates et effectifs

Date de création19/04/2017

Date d'immatriculation19/04/2017

Début d'activité01/04/2017

Durée99 ans

Fin d'existence prévue18/04/2116

Clôture exercice social31 décembre

Effectif salarié4

Établissements ouverts0

Représentants actifs3

Dernière mise à jour10/08/2026

Cessation / Radiation

Cessation d'activité25/03/2026

Radiation25/03/2026

Informations complémentaires

Observations RCS3

Dirigeants et représentants (2)

JEAN-MARIE JOSEPH BAILLY

Entreprises représentantes (1)

FINANCIERE JMBLC

PrésidentActif

SIREN 843483892

Procédures collectives (2)

Jugement de clôtureJugement de clôture pour insuffisance d'actif

Date 25/03/2026Tribunal TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Avis de dépôtDépôt de l'état des créances

Date 06/11/2025Tribunal TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Comptes annuels (1)

Clôture	Type	Chiffre d'affaires	Résultat net	Total actif	Capitaux propres	Effectif	PDF
31/12/2022	Complet	—	-72 677 €	2 361 083 €	685 063 €	—	PDF

Dépôts de comptes (7)

Comptes annuels et rapports31/12/2022— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYESPDF