PROCESS ARCHI

Personne moraleSAS, société par actions simplifiée7111ZPME

Identification

SIREN821235520

SIRET82123552000029

Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel

RCSRCS Lyon 821235520

DénominationPROCESS ARCHI

Capital social5 000 €

Forme juridique et activité

Forme juridiqueSAS, société par actions simplifiée (5710)

Code APE/NAF7111Z

ActivitéArchitecte, Urbaniste, Maîtrise d'œuvre et toute mission se rapportant à l'acte de bâtir et d'aménagement de l'espace

Forme d'exerciceCOMMERCIALE

TypeAvec établissement

Objet socialArchitecte, Urbaniste, Maîtrise d'œuvre et toute mission se rapportant à l'acte de bâtir et d'aménagement de l'espace

Adresse

Adresse complète93 AV DU 11 NOVEMBRE 1918, 69160 TASSIN-LA-DEMI-LUNE

Code postal69160

CommuneTASSIN-LA-DEMI-LUNE

Code INSEE69244

PaysFRANCE

Dates et effectifs

Date de création29/06/2016

Date d'immatriculation29/06/2016

Début d'activité01/07/2016

Durée99 ans

Fin d'existence prévue28/06/2115

Clôture exercice social31 décembre

Première clôture31/12/2016

Effectif salarié00

Établissements ouverts0

Représentants actifs1

Dernière mise à jour23/04/2026

Labels et certifications

Conventions collectives (IDCC)Convention collective nationale des entreprises d'architecture du 27 février 2003. Etendue par arrêté du 6 janvier 2004 JORF 16 janvier 2004. (IDCC 2332)

Registres et informations complémentaires

Inscrit au RNCSOui

Dirigeants et représentants (1)

JEAN-CHARLES MARCEL FRANCOISE SERIZIAT

Membre du conseil de surveillanceActif

Naissance 1968-05

Dépôts de comptes (8)

Comptes annuels et rapports31/12/2024— GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE LYONPDF

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports31/12/2022— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYONPDF

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports31/12/2021— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYONPDF

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports31/12/2020— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYONPDF

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports31/12/2019— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYONPDF

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports31/12/2018— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYONPDF

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports31/12/2017— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYONPDF

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports31/12/2016— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYONPDF

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Établissements (2)

SiègeOuvert

SIRET 82123552000029

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 93 AVENUE DU 11 NOVEMBRE 1918, 69160 TASSIN-LA-DEMI-LUNE

71.11ZEff. 00EmployeurCréé le 01/08/2019

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Fermé

SIRET 82123552000011

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 47 AVENUE VICTOR HUGO, 69160 TASSIN-LA-DEMI-LUNE

71.11ZEmployeurAncien siègeCréé le 01/07/2016

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Historique (1 événements)

01/08/2019 → aujourd'hui

NIC siège : 00029

Historique des établissements (2 événements)

82123552000011 — 01/08/2019 → aujourd'hui

État : Fermé

82123552000011 — 22/08/2016 → 31/07/2019

Employeur : Oui

Liens de succession (1)

Continuité économique

Prédécesseur 82123552000011

Successeur 82123552000029

Date 01/08/2019

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