ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINT SEBASTIEN D'AIGREFEUILLE
Identification
SIREN821041944
SIRET82104194400017
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
DénominationASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINT SEBASTIEN D'AIGREFEUILLE
Forme juridique et activité
Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)
Code APE/NAF93.19Z
Économie sociale et solidaireOui
Adresse
Adresse complèteMAIRIE, 30140 SAINT-SEBASTIEN-D'AIGREFEUILLE
Code postal30140
CommuneSAINT-SEBASTIEN-D'AIGREFEUILLE
Code INSEE30298
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création02/08/1998
Établissements ouverts0
Représentants actifs0
Dernière mise à jour24/04/2026
Association RNA
N° RNAW301001295
TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREE DE SAINT-SEBASTIEN D'AIGREFEUILLE
Objetassurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauva…
Date de création02/08/1999
Date de publication JO21/08/1999
Commune (siège)30140 Saint-Sébastien-d'Aigrefeuille
Établissements (1)
SiègeOuvert
SIRET 82104194400017
Adresse MAIRIE, 30140 SAINT-SEBASTIEN-D'AIGREFEUILLE