ACOFOSSE

Personne moraleSAS, société par actions simplifiée7490BPMEOrganisme de formation

Identification

SIREN815403035

SIRET81540303500018

Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel

RCSRCS Lyon 815403035

DénominationACOFOSSE

Capital social5 000 €

Forme juridique et activité

Forme juridiqueSAS, société par actions simplifiée (5710)

Code APE/NAF7490B

ActivitéLe conseil en prévention des risques professionnels et environnementaux.

Forme d'exerciceCOMMERCIALE

Associé uniqueOui

TypeAvec établissement

Objet socialLe conseil en prévention des risques professionnels et environnementaux.

Adresse

Adresse complète12 MTE DU CHATEAU, 69780 TOUSSIEU

Code postal69780

CommuneTOUSSIEU

Code INSEE69298

PaysFRANCE

Dates et effectifs

Date de création22/12/2015

Date d'immatriculation22/12/2015

Début d'activité01/01/2016

Durée99 ans

Fin d'existence prévue21/12/2114

Clôture exercice social31 décembre

Première clôture31/12/2016

Effectif salarié01

Établissements ouverts0

Représentants actifs1

Dernière mise à jour23/04/2026

Labels et certifications

Organisme de formationOui

N° organisme formation84691448369

Conventions collectives (IDCC)Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils du 15 décembre 1987. (IDCC 1486)

Registres et informations complémentaires

Inscrit au RNCSOui

Dirigeants et représentants (1)

JEAN-MARC ANDRE FERRAND

Membre du conseil de surveillanceActif

Naissance 1963-08

Comptes annuels (1)

Clôture	Type	Chiffre d'affaires	Résultat net	Total actif	Capitaux propres	Effectif	PDF
31/12/2017	Complet	—	2 020 €	48 807 €	29 636 €	—	PDF

Dépôts de comptes (8)

Comptes annuels et rapports31/12/2024— GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE LYONPDF

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports31/12/2022— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYONPDF

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports31/12/2021— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYONPDF

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports31/12/2020— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYONPDF

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports31/12/2019— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYONPDF

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports31/12/2018— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYONPDF

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports31/12/2017— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYONPDF

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports31/12/2016— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYONPDF

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Établissements (1)

SiègeOuvert

SIRET 81540303500018

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 12 MONTEE DU CHATEAU, 69780 TOUSSIEU

74.90BEff. 01EmployeurCréé le 01/01/2016

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