DOMAINE DU CHAPITRE
Identification
SIREN812416337
SIRET81241633700010
N° TVAFR57812416337
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
Inscription au RCSINSCRIT (au greffe de Dijon, le 08/07/2015)
Numéro RCS812416337 R.C.S. Dijon
Inscription au RAAINSCRIT
DénominationDOMAINE DU CHAPITRE
Capital social400 000 €
Forme juridique et activité
Forme juridiqueSociété civile d'exploitation agricole (6597)
Code APE/NAF0121Z
ActivitéVinification, conditionnement et vente mais également l'acquisition, prise à bail, exploitation de tous biens agricoles.
Forme d'exerciceACTIF_AGRICOLE
Entreprise agricoleOui
Objet socialVinification, conditionnement et vente mais également l'acquisition, prise à bail, exploitation de tous biens agricoles.
Adresse
Adresse complète7 RTE DE MONTHELIE, 21190 MEURSAULT
Code postal21190
CommuneMEURSAULT
Code INSEE21412
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création08/07/2015
Date d'immatriculation08/07/2015
Début d'activité18/06/2015
Durée99 ans
Effectif salarié11
Établissements ouverts3
Représentants actifs3
Dernière mise à jour10/08/2026
Labels et certifications
Conventions collectives (IDCC)Convention collective nationale de la production agricole et CUMA du 15 septembre 2020 (IDCC 7024)
Informations complémentaires
Observations RCS1
Dirigeants et représentants (1)
Entreprises représentantes (2)
Liens entre sociétés
Établissements (5)
SiègeOuvert
SIRET 81241633700010
Adresse 7 ROUTE DE MONTHELIE, 21190 MEURSAULT
Ouvert
SIRET 81241633700036
Adresse BOIS DE LOISE, 71570 CHAPELLE-DE-GUINCHAY (LA)
OuvertDOMAINE VALLETTE
SIRET 81241633700044
Adresse 2292 RTE DES CRUS, 69430 REGNIE DURETTE
Fermé
SIRET 81241633700051
Adresse 2292 ROUTE DES CRUS, 69430 REGNIE DURETTE
Historique des établissements (2 événements)
81241633700028 — 14/09/2015 → aujourd'hui
Activité : 01.21Z
Employeur : Oui
81241633700036 — 14/09/2015 → aujourd'hui
Activité : 01.21Z
Employeur : Oui
Liens de succession (1)
Prédécesseur 32733073400010
Successeur 81241633700044
Date 01/11/2023
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