ASSOCIATION COMUNALE DE CHASSE AGREEE DE FRANCALMONT
Identification
SIREN804417905
SIRET80441790500010
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
DénominationASSOCIATION COMUNALE DE CHASSE AGREEE DE FRANCALMONT
SigleACCA
Forme juridique et activité
Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)
Code APE/NAF9312Z
Économie sociale et solidaireOui
Adresse
Adresse complèteRUE LASSUS, 70800 FRANCALMONT
Code postal70800
CommuneFRANCALMONT
Code INSEE70249
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création03/01/1973
Établissements ouverts0
Représentants actifs0
Dernière mise à jour09/08/2026
Association RNA
N° RNAW701001959
TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE FRANCALMONT
Objetassurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvocynégétique,, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauva…
Date de création03/01/1973
Date de publication JO17/01/1973
Commune (siège)70800 Francalmont
Établissements (1)
SiègeOuvert
SIRET 80441790500010
Adresse RUE LASSUS, 70800 FRANCALMONT