ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LACHAPELLE SOUS CHAUX
Identification
SIREN804166536
SIRET80416653600016
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
DénominationASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LACHAPELLE SOUS CHAUX
SigleA.C.C.A.
Forme juridique et activité
Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)
Code APE/NAF93.12Z
Économie sociale et solidaireOui
Adresse
Adresse complèteMAIRIE, 90300 LACHAPELLE-SOUS-CHAUX
Code postal90300
CommuneLACHAPELLE-SOUS-CHAUX
Code INSEE90057
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création28/07/2004
Établissements ouverts0
Représentants actifs0
Dernière mise à jour24/04/2026
Association RNA
N° RNAW901001892
TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LACHAPELLE SOUS CHAUX
Objetassurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique, apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvag…
Date de création06/12/1972
Date de publication JO21/12/1972
Commune (siège)90300 Lachapelle-sous-Chaux
Établissements (1)
SiègeOuvert
SIRET 80416653600016
Adresse MAIRIE, 90300 LACHAPELLE-SOUS-CHAUX