BERNARD
Identification
SIREN799496278
SIRET79949627800018
N° TVAFR13799496278
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
Inscription au RCSINSCRIT (au greffe de Romans)
Numéro RCS799496278 R.C.S. Romans
Inscription au RAAINSCRIT
DénominationBERNARD
Capital social30 000 €
Forme juridique et activité
Forme juridiqueSociété à responsabilité limitée (SARL) (5499)
Code APE/NAF0124Z
ActivitéCulture de fruits à pépins et à noyaux.
Forme d'exerciceACTIF_AGRICOLE
Entreprise agricoleOui
TypeAvec établissement
Objet socialExercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L 311-1 du Code Rural et gestion de biens agricoles.
Adresse
Adresse complèteQUARTIER BOUDOURLE, 26110 BELLECOMBE-TARENDOL
Code postal26110
CommuneBELLECOMBE-TARENDOL
Code INSEE26046
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création13/01/2014
Début d'activité01/01/2014
Durée99 ans
Fin d'existence prévue12/01/2113
Clôture exercice social31 décembre
Première clôture31/12/2014
Effectif salarié01
Établissements ouverts0
Représentants actifs1
Dernière mise à jour09/08/2026
Labels et certifications
Conventions collectives (IDCC)Convention collective nationale de la production agricole et CUMA du 15 septembre 2020 (IDCC 7024)
Dirigeants et représentants (1)
Dépôts de comptes (10)
Comptes annuels et rapports31/12/2024— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Comptes annuels et rapports31/12/2022— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Comptes annuels et rapports31/12/2021— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Comptes annuels et rapports31/12/2020— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Comptes annuels et rapports31/12/2019— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Comptes annuels et rapports31/12/2018— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Comptes annuels et rapports31/12/2017— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Comptes annuels et rapports31/12/2016— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Comptes annuels et rapports31/12/2015— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Comptes annuels et rapports31/12/2014— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Établissements (1)
SiègeOuvert
SIRET 79949627800018
Adresse QUARTIER BOUDOURLE, 26110 BELLECOMBE-TARENDOL
Liens de succession (1)
Prédécesseur 39085286100017
Successeur 79949627800018
Date 01/01/2014
← Cette entreprise est le successeur