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C T S

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Personne moraleSAS, société par actions simplifiée4333ZPME
Identification
SIREN798996682
SIRET79899668200018
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
RCSRCS Fréjus 798996682
DénominationC T S
EnseigneBEL HABITAT
Capital social1 000 €
Forme juridique et activité
Forme juridiqueSAS, société par actions simplifiée (5710)
Code APE/NAF4333Z
ActivitéCarrelage entretien nettoyage toutes surfaces
Forme d'exerciceCOMMERCIALE
TypeAvec établissement
Objet socialCarrelage entretien nettoyage toutes surfaces
Adresse
Adresse complèteRTE DEPARTEMENTALE 98A, 83580 GASSIN
Code postal83580
CommuneGASSIN
Code INSEE83065
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création09/12/2013
Date d'immatriculation09/12/2013
Début d'activité01/01/2014
Durée99 ans
Fin d'existence prévue22/12/2112
Clôture exercice social31 décembre
Première clôture31/12/2014
Effectif salarié0
Établissements ouverts0
Représentants actifs1
Dernière mise à jour24/04/2026
Labels et certifications
Conventions collectives (IDCC)Nouvelle convention collective nationale des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 (c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés) du 7 mars 2018 (Avenant du 7 mars 2018) (IDCC 1596), Convention collective nationale des cadres du bâtiment du 1er juin 2004 (IDCC 2420), Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment du 12 juillet 2006 (IDCC 2609)
Registres et informations complémentaires
Inscrit au RNCSOui
Inscrit au RNMOui
Dirigeants et représentants (1)
CLAUDE ROBERT JOSEPH OULION
Membre du conseil de surveillanceActif
Naissance 1972-05
Dépôts de comptes (10)
Comptes annuels et rapports31/12/2024— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUSPDF
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Comptes annuels et rapports31/12/2022— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUSPDF
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Comptes annuels et rapports31/12/2021— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUSPDF
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Comptes annuels et rapports31/12/2020— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUSPDF
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Comptes annuels et rapports31/12/2019— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUSPDF
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Comptes annuels et rapports31/12/2018— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUSPDF
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Comptes annuels et rapports31/12/2017— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUSPDF
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Comptes annuels et rapports31/12/2016— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUSPDF
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Comptes annuels et rapports31/12/2015— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUSPDF
Comptes annuels et rapports31/12/2014— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUSPDF
Liens entre sociétés
Filiales / participations
LA FAMILLE
Contrôleur de gestion
913714168
A A O C
Membre du conseil de surveillance
878418003
SCMH
Membre du conseil de surveillance
884082124
Établissements (2)
SiègeOuvertBEL HABITAT
SIRET 79899668200018
Avis de situation SIRENE (PDF)
Adresse ROUTE DEPARTEMENTALE 98A, 83580 GASSIN
43.33ZEff. 03EmployeurCréé le 01/01/2014
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FerméBEL HABITAT
SIRET 79899668200026
Avis de situation SIRENE (PDF)
Adresse 35 AVENUE DE LA LIBERTE, 83120 SAINTE-MAXIME
43.33ZEmployeurCréé le 20/11/2015
Voir sur la carte
Historique des établissements (4 événements)
79899668200018 — 01/03/2021 → aujourd'hui
État : Ouvert
79899668200026 — 01/03/2021 → aujourd'hui
État : Fermé
79899668200026 — 03/10/2016 → 28/02/2021
Employeur : Oui
79899668200018 — 20/11/2015 → 28/02/2021
État : Fermé
Liens de succession (2)
Continuité économique
Prédécesseur 79899668200026
Successeur 79899668200018
Date 01/03/2021
← Cette entreprise est le successeur
Continuité économique
Prédécesseur 79899668200018
Successeur 79899668200026
Date 20/11/2015
← Cette entreprise est le successeur