C T S
Identification
SIREN798996682
SIRET79899668200018
N° TVAFR69798996682
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Inscription au RCSINSCRIT (au greffe de Fréjus, le 09/12/2013)
Numéro RCS798996682 R.C.S. Fréjus
Inscription au RNMINSCRIT
DénominationC T S
EnseigneBEL HABITAT
Capital social1 000 €
Forme juridique et activité
Forme juridiqueSAS, société par actions simplifiée (5710)
Code APE/NAF4333Z
ActivitéCarrelage entretien nettoyage toutes surfaces
Forme d'exerciceCOMMERCIALE
TypeAvec établissement
Objet socialCarrelage entretien nettoyage toutes surfaces
Adresse
Adresse complèteRTE DEPARTEMENTALE 98A, 83580 GASSIN
Code postal83580
CommuneGASSIN
Code INSEE83065
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création09/12/2013
Date d'immatriculation09/12/2013
Début d'activité01/01/2014
Durée99 ans
Fin d'existence prévue22/12/2112
Clôture exercice social31 décembre
Première clôture31/12/2014
Effectif salarié0
Établissements ouverts0
Représentants actifs1
Dernière mise à jour09/08/2026
Labels et certifications
Conventions collectives (IDCC)Nouvelle convention collective nationale des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 (c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés) du 7 mars 2018 (Avenant du 7 mars 2018) (IDCC 1596), Convention collective nationale des cadres du bâtiment du 1er juin 2004 (IDCC 2420), Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment du 12 juillet 2006 (IDCC 2609)
Dirigeants et représentants (1)
Dépôts de comptes (10)
Comptes annuels et rapports31/12/2024— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Comptes annuels et rapports31/12/2022— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS
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Comptes annuels et rapports31/12/2021— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS
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Comptes annuels et rapports31/12/2020— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS
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Comptes annuels et rapports31/12/2019— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS
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Comptes annuels et rapports31/12/2018— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS
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Comptes annuels et rapports31/12/2017— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS
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Comptes annuels et rapports31/12/2016— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS
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Comptes annuels et rapports31/12/2015— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS
Comptes annuels et rapports31/12/2014— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS
Liens entre sociétés
Filiales / participations
Établissements (2)
SiègeOuvertBEL HABITAT
SIRET 79899668200018
Adresse ROUTE DEPARTEMENTALE 98A, 83580 GASSIN
FerméBEL HABITAT
SIRET 79899668200026
Adresse 35 AVENUE DE LA LIBERTE, 83120 SAINTE-MAXIME
Historique des établissements (4 événements)
79899668200018 — 01/03/2021 → aujourd'hui
État : Ouvert
79899668200026 — 01/03/2021 → aujourd'hui
État : Fermé
79899668200026 — 03/10/2016 → 28/02/2021
Employeur : Oui
79899668200018 — 20/11/2015 → 28/02/2021
État : Fermé
Liens de succession (2)
Prédécesseur 79899668200026
Successeur 79899668200018
Date 01/03/2021
← Cette entreprise est le successeur
Prédécesseur 79899668200018
Successeur 79899668200026
Date 20/11/2015
← Cette entreprise est le successeur