TERRES DE BOURGOGNE
Identification
SIREN793920448
SIRET79392044800016
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
RCSRCS Dijon 793920448
DénominationTERRES DE BOURGOGNE
Capital social5 000 €
Forme juridique et activité
Forme juridiqueSociété civile d'exploitation agricole (6597)
Code APE/NAF0121Z
ActivitéVinification, conditionnement et vente, conformément aux usages agricoles du vin produit sur l'exploitation des associés. L'acquisition, la prise à bail, l'exploitattion de tous biens agricoles, soit directement, soit par voie de fermage, de métayage, de mise à disposition de la société des biens dont les associés sont locataires.
Forme d'exerciceCOMMERCIALE
Entreprise agricoleOui
TypeAvec établissement
Objet socialVinification, conditionnement et vente, conformément aux usages agricoles du vin produit sur l'exploitation des associés. L'acquisition, la prise à bail, l'exploitattion de tous biens agricoles, soit directement, soit par voie de fermage, de métayage, de mise à disposition de la société des biens dont les associés sont locataires.
Adresse
Adresse complète7 RTE DE MONTHELIE, 21190 MEURSAULT
Code postal21190
CommuneMEURSAULT
Code INSEE21412
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création01/07/2013
Date d'immatriculation01/07/2013
Début d'activité01/06/2013
Durée99 ans
Fin d'existence prévue30/06/2112
Effectif salarié11
Établissements ouverts0
Représentants actifs13
Dernière mise à jour24/04/2026
Labels et certifications
Conventions collectives (IDCC)Convention collective nationale de la production agricole et CUMA du 15 septembre 2020 (IDCC 7024)
Registres et informations complémentaires
Inscrit au RNCSOui
Inscrit au RAAOui
Dirigeants et représentants (4)
Entreprises représentantes (10)
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE
SIREN 315999201
DOMAINE VINCENT SAUVESTRE
SIREN 377577887
VIGNOBLES CLEMENCET
SIREN 498107572
DOMAINE DES SIRES DE VERGY
SIREN 442316774
DOMAINE JEAN-FRANCOIS PROTHEAU
SIREN 385363791
DOMAINE MOILLARD
SIREN 433938479
SCEA DOMAINE ECARD
SIREN 402876809
DOMAINE ROLAND SOUNIT
SIREN 415288521
FRANCOIS MARTENOT
SIREN 501570675
MAGAR AUDIT & ASSOCIES SARL
SIREN 433275096
Liens entre sociétés
Sociétés mères / associées
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE
315999201
DOMAINE VINCENT SAUVESTRE
377577887
VIGNOBLES CLEMENCET
498107572
DOMAINE DES SIRES DE VERGY
442316774
DOMAINE JEAN-FRANCOIS PROTHEAU
385363791
DOMAINE MOILLARD
433938479
SCEA DOMAINE ECARD
402876809
DOMAINE ROLAND SOUNIT
415288521
FRANCOIS MARTENOT
501570675
MAGAR AUDIT & ASSOCIES SARL
433275096
Établissements (1)
SiègeOuvert
SIRET 79392044800016
Adresse 7 ROUTE DE MONTHELIE, 21190 MEURSAULT