AEP NOTRE DAME BONNEVAL

ActivePersonne moraleAssociation déclarée8520ZPMEÉconomie sociale et solidaireRNA : W721001500

Identification

SIREN786343046

SIRET78634304600037

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DénominationAEP NOTRE DAME BONNEVAL

Nom d'usage 1SERVICES ADMINISTRATIFS

Forme juridique et activité

Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)

Code APE/NAF8520Z

Économie sociale et solidaireOui

Adresse

Adresse complète6 CHEMIN DES GLONNIERES, 72360 MAYET

Code postal72360

CommuneMAYET

Code INSEE72191

PaysFRANCE

Dates et effectifs

Date de création01/01/1900

Effectif salarié02

Établissements ouverts0

Représentants actifs0

Dernière mise à jour09/08/2026

Association RNA

N° RNAW721001500

TitreOGEC NOTRE DAME DE BONNEVAL A MAYET

Objetgestion économique, financière et sociale d'un ou plusieurs ets ; il exerce conformément aux projets de l'école, aux orientations de l'autorité de tutelle et aux textes internes à l'enseignement catholique ( voire statuts)

Date de création13/12/1996

Date de publication JO01/07/1901

Commune (siège)72360 Mayet

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Labels et certifications

Conventions collectives (IDCC)Convention collective nationale de l'enseignement privé non lucratif du 13 octobre 2020 (Avenant n° 2020-03 du 13 octobre 2020) (IDCC 3218), Statut des chefs d'établissement de l'enseignement catholique (IDCC 5024)

Établissements (3)

SiègeOuvert

SIRET 78634304600037

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 6 CHEMIN DES GLONNIERES, 72360 MAYET

85.20ZEff. 02EmployeurCréé le 01/09/2016

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Fermé

SIRET 78634304600011

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 16 RUE EUGENE TERMEAU, 72360 MAYET

85.20ZEmployeurAncien siègeUAICréé le 01/01/1900

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FerméECOLE NOTRE DAME DE BONNEVAL DDEC

SIRET 78634304600029

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 16 RUE EUGENE TERMEAU, 72360 MAYET

85.20ZEmployeurCréé le 25/12/1986

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Historique (4 événements)

01/09/2016 → aujourd'hui

NIC siège : 00037

01/01/2016 → 31/08/2016

ESS : Oui

01/01/2008 → 31/12/2015

Activité : 85.20Z

25/12/1986 → 31/12/2007

Activité : 80.1Z

Historique des établissements (7 événements)

78634304600029 — 01/09/2016 → aujourd'hui

État : Fermé

78634304600011 — 01/09/2016 → aujourd'hui

État : Fermé

78634304600011 — 01/01/2008 → 31/08/2016

Activité : 85.20Z

78634304600029 — 01/01/2008 → 31/08/2016

Activité : 85.20Z

78634304600011 — 31/12/2005 → 31/12/2007

Employeur : Oui

78634304600029 — 31/12/2005 → 31/12/2007

Employeur : Oui

78634304600011 — 25/12/1986 → 30/12/2005

Activité : 80.1Z

Liens de succession (1)

Continuité économique

Prédécesseur 78634304600011

Successeur 78634304600037

Date 01/09/2016

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