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ASS COMMUNALE DE CHASSE AGREEE

ActivePersonne moraleAssociation déclarée93.12ZÉconomie sociale et solidaireRNA : W552000987
Identification
SIREN783385008
SIRET78338500800017
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
DénominationASS COMMUNALE DE CHASSE AGREEE
Forme juridique et activité
Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)
Code APE/NAF93.12Z
Économie sociale et solidaireOui
Adresse
Adresse complète55140 BRIXEY-AUX-CHANOINES
Code postal55140
CommuneBRIXEY-AUX-CHANOINES
Code INSEE55080
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création01/01/1900
Établissements ouverts0
Représentants actifs0
Dernière mise à jour09/08/2026
Association RNA
N° RNAW552000987
TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAUVIGNY
Objetassurer une bonne organisation technique de la chasse de favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique l'éducation cynégétique de ses membres la régulation des animaux nuisibles le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique
Date de création18/09/1974
Date de publication JO19/09/1974
Commune (siège)55140 Sauvigny
Établissements (1)
SiègeOuvert
SIRET 78338500800017
Adresse 55140 BRIXEY-AUX-CHANOINES
93.12ZCréé le 01/01/1900
Historique (3 événements)
01/01/2008 → aujourd'hui
Activité : 93.12Z
ESS : Oui
01/01/1998 → 31/12/2007
Dénomination : ASS COMMUNALE DE CHASSE AGREEE
25/12/1988 → 31/12/1997
Activité : 92.6C
Historique des établissements (2 événements)
7833850080001701/01/2008 → aujourd'hui
Activité : 93.12Z
7833850080001725/12/1988 → 31/12/2007
Activité : 92.6C