ASS COMMUNALE DE CHASSE

ActivePersonne moraleAssociation déclarée93.12ZÉconomie sociale et solidaireRNA : W714000740

Identification

SIREN778415786

SIRET77841578600012

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DénominationASS COMMUNALE DE CHASSE

Forme juridique et activité

Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)

Code APE/NAF93.12Z

Économie sociale et solidaireOui

Adresse

Adresse complète39190 ROTALIER

Code postal39190

CommuneROTALIER

Code INSEE39467

PaysFRANCE

Dates et effectifs

Date de création01/01/1900

Établissements ouverts0

Représentants actifs0

Dernière mise à jour09/08/2026

Association RNA

N° RNAW714000740

TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE LA DIANE

ObjetLe developpement du gibier, sa protection, son repeuplement, son élevage, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage, la protection de l'environnement et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où l'associationpossèdera le droit de chasse, soit par apport des sociétaires, soit par cessions, échages ou locations

Date de création20/04/1923

Date de publication JO12/05/1923

Commune (siège)71580 Savigny-en-Revermont

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Établissements (1)

SiègeOuvert

SIRET 77841578600012

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 39190 ROTALIER

93.12ZCréé le 01/01/1900

Historique (2 événements)

01/01/2008 → aujourd'hui

Activité : 93.12Z

ESS : Oui

25/12/1978 → 31/12/2007

Activité : 92.6C

Historique des établissements (2 événements)

77841578600012 — 01/01/2008 → aujourd'hui

Activité : 93.12Z

77841578600012 — 25/12/1993 → 31/12/2007

Activité : 92.6C