ASS INTERCOM. CHASSE AGREEE VAL D'AIN
Identification
SIREN778408005
SIRET77840800500016
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
DénominationASS INTERCOM. CHASSE AGREEE VAL D'AIN
Forme juridique et activité
Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)
Code APE/NAF93.12Z
Économie sociale et solidaireOui
Adresse
Adresse complète39270 ONOZ
Code postal39270
CommuneONOZ
Code INSEE39394
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création01/01/1900
Établissements ouverts0
Représentants actifs0
Dernière mise à jour24/04/2026
Association RNA
N° RNAW392000860
TitreASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DU VAL D'AIN
ObjetAssurer une bonne organisation technique de la chasse. Favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et elle veille au respect des plans de chasse en y effectuant les ressources appropriées, des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique. Apporter la contribution des chasseurs à la conservati
Date de création16/05/1969
Date de publication JO08/06/1969
Commune (siège)39270 Onoz
Établissements (1)
Historique (3 événements)
01/01/2008 → aujourd'hui
Activité : 93.12Z
ESS : Oui
01/01/1998 → 31/12/2007
Dénomination : ASS INTERCOM. CHASSE AGREEE VAL D'AIN
25/12/1978 → 31/12/1997
Activité : 92.6C
Historique des établissements (2 événements)
77840800500016 — 01/01/2008 → aujourd'hui
Activité : 93.12Z
77840800500016 — 25/12/1993 → 31/12/2007
Activité : 92.6C