COMITE DES FETES DE MUTIGNEY

ActivePersonne moraleAssociation déclarée94.99ZÉconomie sociale et solidaireRNA : W391002046

Identification

SIREN778406900

SIRET77840690000010

Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel

DénominationCOMITE DES FETES DE MUTIGNEY

Forme juridique et activité

Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)

Code APE/NAF94.99Z

Économie sociale et solidaireOui

Adresse

Adresse complète39290 MUTIGNEY

Code postal39290

CommuneMUTIGNEY

Code INSEE39377

PaysFRANCE

Dates et effectifs

Date de création01/01/1900

Établissements ouverts0

Représentants actifs0

Dernière mise à jour09/08/2026

Association RNA

N° RNAW391002046

TitreCOMITE DES FETES DE MUTIGNEY

ObjetOrganiser des fêtes, de quelque nature qu'elles soient (réjouissances, manifestations sportives, artistiques, touristiques, etc.) autres que celles qui, par leur caractère officiel, sont ordonnées par les pouvoirs publics, mais auxquelles le comité pourra, après approbation, apporter sa contribution

Date de création28/07/1972

Date de publication JO09/08/1972

Commune (siège)39290 Mutigney

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Établissements (1)

SiègeOuvert

SIRET 77840690000010

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 39290 MUTIGNEY

94.99ZCréé le 01/01/1900

Historique (2 événements)

01/01/2008 → aujourd'hui

Activité : 94.99Z

ESS : Oui

25/12/1978 → 31/12/2007

Activité : 91.3E

Historique des établissements (2 événements)

77840690000010 — 01/01/2008 → aujourd'hui

Activité : 94.99Z

77840690000010 — 25/12/1993 → 31/12/2007

Activité : 91.3E