ASS SPORTIVE DE PRUNEVELLE
Identification
SIREN778351213
SIRET77835121300021
N° TVAFR05778351213
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
DénominationASS SPORTIVE DE PRUNEVELLE
Forme juridique et activité
Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)
Code APE/NAF93.12Z
Économie sociale et solidaireOui
Adresse
Adresse complète25420 DAMPIERRE-SUR-LE-DOUBS
Code postal25420
CommuneDAMPIERRE-SUR-LE-DOUBS
Code INSEE25191
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création01/01/1900
Effectif salarié03
Établissements ouverts0
Représentants actifs0
Dernière mise à jour02/08/2026
Association RNA
N° RNAW252000430
TitreASSOCIATION SPORTIVE DE PRUNEVELLE
Objetorganiser et favoriser à l'attention de ses membres, la pratique des sports de plein air (éducation physique, tennis, golf, etc..).
Date de création30/09/1930
Date de publication JO05/10/1930
Commune (siège)25420 Dampierre-sur-le-Doubs
Labels et certifications
Conventions collectives (IDCC)Convention collective nationale du golf du 13 juillet 1998 (IDCC 2021)
Établissements (2)
Fermé
SIRET 77835121300013
Adresse 57 AVENUE DU GENERAL LECLERC, 25600 SOCHAUX
Historique (2 événements)
01/01/2008 → aujourd'hui
Activité : 93.12Z
ESS : Oui
25/12/1978 → 31/12/2007
Activité : 92.6C
Historique des établissements (5 événements)
77835121300021 — 01/01/2008 → aujourd'hui
Activité : 93.12Z
77835121300021 — 25/12/1997 → 31/12/2007
Activité : 92.6C
Employeur : Oui
77835121300013 — 03/04/1997 → aujourd'hui
État : Fermé
77835121300013 — 31/12/1996 → 02/04/1997
Employeur : Oui
77835121300013 — 25/12/1993 → 30/12/1996
Activité : 92.6C
Liens de succession (1)
Prédécesseur 77835121300013
Successeur 77835121300021
Date 03/04/1997
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