ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE

Personne moraleAssociation déclarée93.12ZPMEÉconomie sociale et solidaireRNA : W252000905

Identification

SIREN778308874

SIRET77830887400016

Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel

DénominationASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE

Forme juridique et activité

Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)

Code APE/NAF93.12Z

Économie sociale et solidaireOui

Adresse

Adresse complèteRUE DE DAMPIERRE-SUR-LE-DOUBS, 25260 ETOUVANS

Code postal25260

CommuneETOUVANS

Code INSEE25224

PaysFRANCE

Dates et effectifs

Date de création01/01/1900

Effectif salarié01

Établissements ouverts0

Représentants actifs0

Dernière mise à jour24/04/2026

Association RNA

N° RNAW252000905

TitreASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE D'ETOUVANS

Objetdévelopper par l'emploi rationnel de l'éducation physique, des sports et des activites culturelles l'éducation et la formation physique, intellectuelle et morale de la jeunesse et de créer entre tous ses membres des liens d'amitié et de solidarité

Date de création24/02/1923

Date de publication JO03/03/1923

Date de dissolution01/04/2025

Commune (siège)25260 Étouvans

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Établissements (1)

SiègeFermé

SIRET 77830887400016

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse RUE DE DAMPIERRE-SUR-LE-DOUBS, 25260 ETOUVANS

93.12ZEff. 01EmployeurCréé le 01/01/1900

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Historique (2 événements)

01/01/2008 → aujourd'hui

Activité : 93.12Z

ESS : Oui

Soc. mission : Non

25/12/1978 → 31/12/2007

Activité : 92.6C

Historique des établissements (4 événements)

77830887400016 — 31/07/2025 → aujourd'hui

État : Fermé

77830887400016 — 13/11/2011 → 30/07/2025

Employeur : Oui

77830887400016 — 01/01/2008 → 12/11/2011

Activité : 93.12Z

77830887400016 — 25/12/1993 → 31/12/2007

Activité : 92.6C