AEPEC

Personne moraleAssociation déclarée85.20ZPMEÉconomie sociale et solidaireRNA : W352001088

Identification

SIREN777664475

SIRET77766447500012

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DénominationAEPEC

Nom d'usage 1ECOLE PRIMAIRE PRIVEE

Forme juridique et activité

Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)

Code APE/NAF85.20Z

Économie sociale et solidaireOui

Adresse

Adresse complèteBOURG, 35660 LA CHAPELLE-DE-BRAIN

Code postal35660

CommuneLA CHAPELLE-DE-BRAIN

Code INSEE35064

PaysFRANCE

Dates et effectifs

Date de création01/01/1900

Effectif salarié03

Établissements ouverts0

Représentants actifs0

Dernière mise à jour24/04/2026

Association RNA

N° RNAW352001088

TitreUNION DES ORGANISMES DE GESTION DES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE LA CHAPELLE DE BRAIN, RENAC, SAINT- JUST.

ObjetOrganisation du transport scolaire entre les trois ecoles de la chapelle de brain, renac, saint-just.

Date de création21/07/1992

Date de publication JO19/08/1992

Commune (siège)35660 La Chapelle-de-Brain

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Labels et certifications

Conventions collectives (IDCC)Statut des chefs d'établissement de l'enseignement catholique (IDCC 5024), Convention collective nationale de l'enseignement privé non lucratif du 13 octobre 2020 (Avenant n° 2020-03 du 13 octobre 2020) (IDCC 3218)

Établissements (1)

SiègeOuvert

SIRET 77766447500012

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse BOURG, 35660 LA CHAPELLE-DE-BRAIN

85.20ZEff. 03EmployeurUAICréé le 01/01/1900

Historique (2 événements)

01/01/2008 → aujourd'hui

Activité : 85.20Z

ESS : Oui

25/12/1990 → 31/12/2007

Activité : 80.1Z

Historique des établissements (3 événements)

77766447500012 — 01/01/2008 → aujourd'hui

Activité : 85.20Z

77766447500012 — 31/12/2005 → 31/12/2007

Employeur : Oui

77766447500012 — 25/12/1990 → 30/12/2005

Activité : 80.1Z