ALFA 3A

Concession de service d’accueil de loisirs sans hébergement périscolaire et extrascolaire

CONTRAT DE CONCESSION DE SERVICE POUR LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE A L’EXPLOITATION ET LA GESTION DES 3 ACCUEILS DE LOISIRS ET ESPACE JEUNES

Accompagnement socio-professionnel des bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA) vers et dans l’emploi (hors travailleurs non-salariés) - Périmètre d’intervention de la communauté de communes de la Côtière, la communauté de communes de Miribel et du Plateau, de la communauté de coPérimètre d’intervention de la communauté de communes de la Côtière, la communauté de communes de Miribel et du Plateau, de la communauté de communes de la Dombes, ainsi que de la communauté de communes de Dombes Saône Vallée.mmunes de la Dombes, ainsi que de la communauté de communes de Dombes Saône Vallée.

Accompagnement socio-professionnel des bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA) vers et dans l’emploi (hors travailleurs non-salariés) - Périmètre d’intervention de la communauté de communes de Plaine de l’Ain, de la communauté de communes de Rives de l’Ain Pays du Cerdon, de la communauté de communes de Bugey Sud ainsi que le périmètre des communes de Seyssel, Corbonod et Anglefort

Accompagnement socio-professionnel des bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA) vers et dans l’emploi (hors travailleurs non-salariés) - Périmètre d’intervention de Haut Bugey Agglomération, de Pays de Gex Agglo ainsi que de Terre Valserhône l’Interco.

Accompagnement socio-professionnel des bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA) vers et dans l’emploi (hors travailleurs non-salariés) - Périmètre d’intervention de Grand Bourg Agglomération, de la communauté de communes de Bresse et Saône, de la communauté de communes de La Veyle ainsi que le territoire de la commune de Saint Laurent sur Saône.

ACCOMPAGNEMENT SOCIO PROFESSIONNEL DES BENEFICIAIRES DU REVENU DE SOLIDARITE RSA VERS ET DANS L EMPLOI HORS TRAVAILLEURS NON SALARIES LOT 4 CC LA COTIERE CC MIRIBEL ET PLATEAU CC DOMBES CC DOMBES SAONE VALLEE CC VAL DE SAONE BRESSE

ACCOMPAGNEMENT SOCIO PROFESSIONNEL DES BENEFICIAIRES DU REVENU DE SOLIDARITE RSA VERS ET DANS L EMPLOI HORS TRAVAILLEURS NON SALARIES LOT 3 CC PLAINE DE L AIN CC RIVES DE L AIN PAYS DU CERDON CC BUGEY SUD COMMUNES SEYSSEL CORBONOD ET ANGLEFORT

ACCOMPAGNEMENT SOCIO PROFESSIONNEL DES BENEFICIAIRES DU REVENU DE SOLIDARITE RSA VERS ET DANS L EMPLOI HORS TRAVAILLEURS NON SALARIES LOT 2 PERIMETRE D INTERVENTION DE HAUT BUGEY AGGLOMERATION DE PAYS DE GEX AGGLO AINSI QUE DE TERRE VALSERHONE L INTERCO

ACCOMPAGNEMENT SOCIO PROFESSIONNEL DES BENEFICIAIRES DU REVENU DE SOLIDARITE RSA VERS ET DANS L EMPLOI HORS TRAVAILLEURS NON SALARIES LOT 1 PERIMETRE D INTERVENTION DE GRAND BOURG AGGLOMERATION CC BRESSE ET SAONE CC LA VEYLE ET COMMUNE ST LAURENT SUR SAONE

Concession de service gestion EAJE "Les Années Tendres"

DSP ACCUEILS DE LOISIRS EXTRA SCOLAIRES

Organisation et la gestion des centres de loisirs municipaux - Organisation et gestion du centre de loisirs des Vennes