ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MONTBRISON SUR LEZ
Identification
SIREN752196139
SIRET75219613900014
DénominationASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MONTBRISON SUR LEZ
SigleA.C.C.A.
Forme juridique et activité
Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)
Code APE/NAF94.99Z
Économie sociale et solidaireOui
Adresse
Adresse complèteMAIRIE, 26770 MONTBRISON-SUR-LEZ
Code postal26770
CommuneMONTBRISON-SUR-LEZ
Code INSEE26192
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création11/09/1962
Établissements ouverts0
Représentants actifs0
Dernière mise à jour24/04/2026
Association RNA
N° RNAW262000475
TitreASSOCIATION DE CHASSE AGREEE DE MONTBRISON SUR LEZ
ObjetDANS LE CADRE DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CODE RURAL , D'ASSURER UNE BONNE ORGANISATION TECHNIQUE DE LA CHASSE,DE FAVORISER SUR SON TERRITOIRE LE DEVELOPPEMENT DU GIBIER ET DE LA FAUNE SAUVAGE DANS LE RESPECT D'UN VERITABLE EQUILIBRE AGRO-SYLVOCYGENETIQUE ,L'education cygenetique de ses membres , LA REGULARISATION DES ANIMAUX NUISIBLES ET LE RESPECT DU PLAN DE CHASSE.
Date de création27/08/1969
Date de publication JO27/09/1969
Commune (siège)26770 Montbrison
Établissements (1)
SiègeOuvert
SIRET 75219613900014
Adresse MAIRIE, 26770 MONTBRISON-SUR-LEZ