DOUCE COMTOISE

ActivePersonne moraleSociété à responsabilité limitée (SARL)7010ZPME

Identification

SIREN538496076

SIRET53849607600018

N° TVAFR91538496076

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Inscription au RCSINSCRIT (au greffe de Vesoul/Gray, le 14/12/2011)

Numéro RCS538496076 R.C.S. Vesoul/Gray

Inscription au RNMINSCRIT

DénominationDOUCE COMTOISE

Capital social4 700 €

Forme juridique et activité

Forme juridiqueSociété à responsabilité limitée (SARL) (5499)

Code APE/NAF7010Z

ActivitéFabrication, commercialisation, négoce de biscuiterie, confiserie.

Forme d'exerciceCOMMERCIALE

Associé uniqueOui

TypeAvec établissement

Adresse

Adresse complèteRUE PRINCIPALE, 70150 BAY

Code postal70150

CommuneBAY

Code INSEE70057

PaysFRANCE

Dates et effectifs

Date de création14/12/2011

Date d'immatriculation14/12/2011

Début d'activité15/11/2011

Durée99 ans

Fin d'existence prévue13/12/2110

Clôture exercice social31 octobre

Effectif salarié6

Établissements ouverts3

Représentants actifs1

Dernière mise à jour14/08/2026

Labels et certifications

Conventions collectives (IDCC)Convention collective nationale des 5 branches industries alimentaires diverses du 21 mars 2012 (IDCC 3109), Accord national interprofessionnel des voyageurs, représentants, placiers du 3 octobre 1975. Etendu par arrêté du 20 juin 1977 JONC 26 juillet 1977 et élargi par arrêté du 28 juin 1989 JORF 11 juillet 1989. (IDCC 0804)

Informations complémentaires

Observations RCS1

Dirigeants et représentants (1)

LUDOVIC JEAN PIERRE COURBOT

Naissance 1972-08

Dépôts de comptes (11)

Comptes annuels et rapports31/10/2024— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOULPDF

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports31/10/2022— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOULPDF

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports31/10/2021— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOULPDF

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports31/10/2020— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOULPDF

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports31/10/2019— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOULPDF

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports31/10/2018— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOULPDF

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports31/10/2017— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOULPDF

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports31/10/2016— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOULPDF

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Comptes annuels et rapports31/10/2015— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOULPDF

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Comptes annuels et rapports31/10/2014— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOULPDF

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Comptes annuels et rapports31/10/2013— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAYPDF

Établissements (5)

SiègeOuvert

SIRET 53849607600018

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse RUE PRINCIPALE, 70150 BAY

70.10ZCréé le 05/12/2011

Ouvert

SIRET 53849607600034

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 33 GRANDE RUE, 70100 GRAY

10.72ZEff. 03EmployeurCréé le 01/06/2018

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Ouvert

SIRET 53849607600059

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 3 ROUTE DE DOLE, 39800 AUMONT

10.72ZEff. 01EmployeurCréé le 24/06/2019

Voir sur la carte

Fermé

SIRET 53849607600026

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 9 GRANDE RUE, 25770 FRANOIS

10.72ZEmployeurCréé le 05/12/2011

Voir sur la carte

Fermé

SIRET 53849607600042

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse RUE DE LA PETITE FORET, 39800 AUMONT

10.72ZEmployeurCréé le 01/03/2016

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Historique des établissements (3 événements)

53849607600042 — 24/06/2019 → aujourd'hui

État : Fermé

53849607600026 — 01/06/2018 → aujourd'hui

État : Fermé

53849607600026 — 16/02/2014 → 31/05/2018

Employeur : Oui

Liens de succession (3)

Continuité économique

Prédécesseur 53849607600042

Successeur 53849607600059

Date 24/06/2019

← Cette entreprise est le successeur

Continuité économique

Prédécesseur 53849607600026

Successeur 53849607600034

Date 01/06/2018

← Cette entreprise est le successeur

Continuité économique

Prédécesseur 37878500000043

Successeur 53849607600026

Date 05/12/2011

← Cette entreprise est le successeur