CHATEAU DE L'HOSPITAL
Identification
SIREN538425315
SIRET53842531500024
N° TVAFR44538425315
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
Inscription au RCSINSCRIT (au greffe de Carcassonne, le 12/12/2011)
Numéro RCS538425315 R.C.S. Carcassonne
Inscription au RAAINSCRIT
DénominationCHATEAU DE L'HOSPITAL
Capital social1 660 000 €
Forme juridique et activité
Forme juridiqueSociété civile d'exploitation agricole (6597)
Code APE/NAF0121Z
Activitéculture de la vigne
Forme d'exerciceCOMMERCIALE
Entreprise agricoleOui
TypeAvec établissement
Adresse
Adresse complèteLD L HOSPITAL, 33640 PORTETS
Code postal33640
CommunePORTETS
Code INSEE33334
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création12/12/2011
Date d'immatriculation12/12/2011
Début d'activité01/01/2012
Durée97 ans
Fin d'existence prévue09/04/2109
Clôture exercice social31 décembre
Effectif salarié03
Établissements ouverts0
Représentants actifs3
Dernière mise à jour13/08/2026
Labels et certifications
Conventions collectives (IDCC)Accord national interprofessionnel des voyageurs, représentants, placiers du 3 octobre 1975. Etendu par arrêté du 20 juin 1977 JONC 26 juillet 1977 et élargi par arrêté du 28 juin 1989 JORF 11 juillet 1989. (IDCC 0804), Convention collective nationale de la production agricole et CUMA du 15 septembre 2020 (IDCC 7024)
Informations complémentaires
Observations RCS1
Dirigeants et représentants (3)
Entreprises représentantes (1)
Liens entre sociétés
Sociétés mères / associées
Établissements (2)
Fermé
SIRET 53842531500016
Adresse 5 RUE DE L'IMBROUCH, 11400 CASTELNAUDARY
Historique (1 événements)
17/02/2012 → aujourd'hui
NIC siège : 00024
ESS : Non
Historique des établissements (1 événements)
53842531500016 — 17/02/2012 → aujourd'hui
État : Fermé
Liens de succession (1)
Prédécesseur 53842531500016
Successeur 53842531500024
Date 17/02/2012
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