ASSOCIATION FRATERNELLE DES ANCIENS COMBATTANTS ET MOBILISES DES COMMUNES DE DORANS BOTANS SEVENANS BERMONT
Identification
SIREN538363136
SIRET53836313600028
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
DénominationASSOCIATION FRATERNELLE DES ANCIENS COMBATTANTS ET MOBILISES DES COMMUNES DE DORANS BOTANS SEVENANS BERMONT
Forme juridique et activité
Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)
Code APE/NAF9499Z
Économie sociale et solidaireOui
Adresse
Adresse complète7 RUE DE DELLE, 90400 SEVENANS
Code postal90400
CommuneSEVENANS
Code INSEE90094
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création28/03/1922
Établissements ouverts0
Représentants actifs0
Dernière mise à jour13/08/2026
Association RNA
N° RNAW901000886
TitreASSOCIATION FRATERNELLE DES ANCIENS COMBATTANTS ET MOBILISES DE DORANS, BOTANS, SEVENANS, BERMONT
ObjetFraternite,solidarite
Date de création28/03/1922
Date de publication JO23/04/1922
Commune (siège)90400 Sevenans
Établissements (2)
SiègeOuvert
SIRET 53836313600028
Adresse 7 RUE DE DELLE, 90400 SEVENANS
Historique (2 événements)
21/03/2017 → aujourd'hui
NIC siège : 00028
01/01/2016 → 20/03/2017
ESS : Oui
Historique des établissements (1 événements)
53836313600010 — 21/03/2017 → aujourd'hui
État : Fermé
Liens de succession (1)
Prédécesseur 53836313600010
Successeur 53836313600028
Date 21/03/2017
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