ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE JOURSAC
Identification
SIREN532999646
SIRET53299964600013
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
DénominationASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE JOURSAC
SigleACCA
Forme juridique et activité
Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)
Code APE/NAF9319Z
Économie sociale et solidaireOui
Adresse
Adresse complèteLE BOURG, 15170 JOURSAC
Code postal15170
CommuneJOURSAC
Code INSEE15080
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création15/12/2005
Établissements ouverts0
Représentants actifs0
Dernière mise à jour12/08/2026
Association RNA
N° RNAW153000029
TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE JOURSAC
Objetassurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées, en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire, apporter la contribution des ch…
Date de création13/04/1969
Date de publication JO13/05/1969
Commune (siège)15170 Joursac
Établissements (1)