ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINTE MARIE DE CUINES
Identification
SIREN527999932
SIRET52799993200017
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
DénominationASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINTE MARIE DE CUINES
Forme juridique et activité
Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)
Code APE/NAF94.99Z
Économie sociale et solidaireOui
Adresse
Adresse complète73130 SAINTE-MARIE-DE-CUINES
Code postal73130
CommuneSAINTE-MARIE-DE-CUINES
Code INSEE73255
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création02/08/1968
Établissements ouverts0
Représentants actifs0
Dernière mise à jour24/04/2026
Association RNA
N° RNAW733000736
TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINTE-MARIE-DE-CUINES
Objetassurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées, en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution d…
Date de création09/03/1968
Date de publication JO09/04/1968
Commune (siège)73130 Sainte-Marie-de-Cuines
Établissements (1)