KlarenAnnuaire des entreprises

INGENIERIE TOPOGRAPHIE ETUDES DOUBS

Personne moraleSociété à responsabilité limitée (SARL)7112APME
Identification
SIREN518709704
SIRET51870970400036
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
RCSRCS Belfort 518709704
DénominationINGENIERIE TOPOGRAPHIE ETUDES DOUBS
SigleI.T.E.DOUBS
Capital social323 680 €
Forme juridique et activité
Forme juridiqueSociété à responsabilité limitée (SARL) (5499)
Code APE/NAF7112A
ActivitéBureau d'études et maîtrise d'oeuvre en voirie-réseau-ville et topographie, bureau de géomètre topographe, prestations de services dans le domaine de la topographie et de l'infographie...Cf. objet social
Forme d'exerciceCOMMERCIALE
TypeAvec établissement
Adresse
Adresse complète33 RUE DES ARBUES, 25600 VIEUX-CHARMONT
Code postal25600
CommuneVIEUX-CHARMONT
Code INSEE25614
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création10/12/2009
Date d'immatriculation10/12/2009
Début d'activité06/11/2009
Durée99 ans
Fin d'existence prévue09/12/2108
Clôture exercice social31 décembre
Première clôture31/12/2010
Effectif salarié03
Établissements ouverts1
Représentants actifs1
Dernière mise à jour24/04/2026
Labels et certifications
Conventions collectives (IDCC)Convention collective nationale des cabinets ou entreprises de géomètres-experts, géomètres-topographes, photogrammètres et experts fonciers du 13 octobre 2005. Etendue par arrêté du 24 juillet 2006 JORF 2 août 2006. (IDCC 2543)
Registres et informations complémentaires
Inscrit au RNCSOui
Observations RCS1
Dirigeants et représentants (1)
PHILIPPE BREDA
Directeur généralActif
Naissance 1968-01
Comptes annuels (5)
ClôtureTypeChiffre d'affairesRésultat netTotal actifCapitaux propresEffectifPDF
31/12/2022Complet—25 465 €532 392 €349 914 €—PDF
31/12/2021Complet—11 297 €519 500 €336 449 €—PDF
31/12/2020Complet—58 720 €592 690 €339 653 €—PDF
31/12/2019Complet—-10 146 €447 876 €280 933 €—PDF
31/12/2018Complet—39 265 €497 381 €326 079 €—PDF
Dépôts de comptes (12)
Comptes annuels et rapports31/12/2024— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORTPDF
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Comptes annuels et rapports31/12/2022— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORTPDF
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Comptes annuels et rapports31/12/2021— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORTPDF
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Comptes annuels et rapports31/12/2020— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORTPDF
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Comptes annuels et rapports31/12/2019— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORTPDF
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Comptes annuels et rapports31/12/2018— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORTPDF
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Comptes annuels et rapports31/12/2017— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORTPDF
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Comptes annuels et rapports31/12/2016— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORTPDF
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Comptes annuels et rapports31/12/2015— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORTPDF
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Comptes annuels et rapports31/12/2014— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORTPDF
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Comptes annuels et rapports31/12/2013— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORTPDF
Comptes annuels et rapports31/12/2012— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORTPDF
Établissements (4)
SiègeOuvert
SIRET 51870970400036
Avis de situation SIRENE (PDF)
Adresse 33 RUE DES ARBUES, 25600 VIEUX-CHARMONT
71.12AEff. 02EmployeurCréé le 01/01/2021
Voir sur la carte
Fermé
SIRET 51870970400010
Avis de situation SIRENE (PDF)
Adresse 10 AVENUE LEON BLUM, 25200 MONTBELIARD
71.12AEmployeurAncien siègeCréé le 06/11/2009
Voir sur la carte
FerméITE GRAND EST
SIRET 51870970400028
Avis de situation SIRENE (PDF)
Adresse 29 RUE DE HAGUENAU, 67350 VAL-DE-MODER
71.12BEmployeurCréé le 02/09/2019
FerméITE GRAND EST
SIRET 51870970400044
Avis de situation SIRENE (PDF)
Adresse 20 RUE DES ROSES, 67350 VAL-DE-MODER
71.12BEff. 01Créé le 01/07/2023
Historique (2 événements)
01/01/2021 → aujourd'hui
NIC siège : 00036
Soc. mission : Non
07/02/2019 → 31/12/2020
ESS : Non
Historique des établissements (4 événements)
51870970400044 — 31/08/2025 → aujourd'hui
État : Fermé
51870970400028 — 01/07/2023 → aujourd'hui
État : Fermé
51870970400010 — 01/01/2021 → aujourd'hui
État : Fermé
51870970400010 — 01/02/2010 → 31/12/2020
Employeur : Oui
Liens de succession (2)
Continuité économique
Prédécesseur 51870970400028
Successeur 51870970400044
Date 01/07/2023
← Cette entreprise est le successeur
Continuité économique
Prédécesseur 51870970400010
Successeur 51870970400036
Date 01/01/2021
← Cette entreprise est le successeur