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CLEARBUS

Personne morale5829CSAS, société par actions simplifiéePME
Identification
SIREN509608352
SIRET50960835200050
RCSRCS Grenoble 509608352
DénominationCLEARBUS
SigleCLEARBUS
Nom d'usage 1CLEARBUS
Capital social434 487,2 €
Forme juridique et activité
Forme juridiqueSAS, société par actions simplifiée (5710)
Code APE/NAF5829C
ActivitéEdition de logiciels applicatifs
Objet socialService aux entreprises et aux particuliers en informatique. Méthodes, outils et solutions dédiés à la gestion et au traitement du document numérique.
Forme d'exerciceLIBERALE_NON_REGLEMENTEE
Micro-entrepriseNon
Entreprise agricoleNon
Associé uniqueOui
TypeAvec établissement
Adresse
Adresse complète26 RUE GUSTAVE EIFFEL, 38100 GRENOBLE
Code postal38100
CommuneGRENOBLE
Code INSEE38185
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création30/12/2008
Date d'immatriculation30/12/2008
Début d'activité01/12/2008
Durée50 ans
Fin d'existence prévue29/12/2058
Clôture exercice social31 décembre
Première clôture31/12/2009
Effectif salarié11
Établissements ouverts0
Représentants actifs4
Dernière mise à jour03/09/2025
Registres et informations complémentaires
Inscrit au RNCSOui
Inscrit au RNMNon
Inscrit au RAANon
Observations RCS4
Dirigeants et représentants (1)
FRANCK TOUFAILI
Commissaire aux comptesActif
Naissance 1966-06
Entreprises représentantes (3)
BEAS
Commissaire aux comptes suppléantActif
SIREN 315172445
IN EXTENSO AUDIT
Commissaire aux comptes titulaireActif
SIREN 401870936
SYNAXA INVEST
Membre du conseil de surveillanceActif
SIREN 988958997
Procédures collectives (1)
Extrait de jugementJugement modifiant le plan de redressement
Date 11/04/2023Tribunal TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Jugement modifiant le plan de redressement.
Comptes annuels (3)
ClôtureTypeChiffre d'affairesRésultat netTotal actifCapitaux propresEffectifPDF
31/12/2024Complet—485 520 €2 907 830 €392 404 €12PDF
31/12/2023Complet2 187 294 €814 135 €2 698 222 €532 230 €10PDF
31/12/2019Complet—781 623 €546 716 €—8PDF
Dépôts de comptes (11)
Comptes annuels et rapports31/12/2024— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLEPDF
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Comptes annuels et rapports31/12/2021— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLEPDF
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Comptes annuels et rapports31/12/2020— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLEPDF
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Comptes annuels et rapports31/12/2019— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLEPDF
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Comptes annuels et rapports31/12/2018— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLEPDF
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Comptes annuels et rapports31/12/2017— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLEPDF
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Comptes annuels et rapports31/12/2016— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLEPDF
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Comptes annuels et rapports31/12/2015— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLEPDF
Comptes annuels et rapports31/12/2014— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLEPDF
Comptes annuels et rapports31/12/2013— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLEPDF
Comptes annuels et rapports31/12/2012— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLEPDF
Liens entre sociétés
Sociétés mères / associées
BEAS
Commissaire aux comptes suppléant
315172445
IN EXTENSO AUDIT
Commissaire aux comptes titulaire
401870936
SYNAXA INVEST
Membre du conseil de surveillance
988958997
Établissements (5)
SiègeOuvertCLEARBUS
SIRET 50960835200050
Adresse 26 RUE GUSTAVE EIFFEL, 38100 GRENOBLE
58.29CEmployeurCréé le 14/10/2024
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FerméCLEARBUS
SIRET 50960835200019
Adresse 25 RUE GABRIEL PERI, 38000 GRENOBLE
70.10ZEmployeurCréé le 01/12/2008
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Fermé
SIRET 50960835200027
Adresse 6 RUE IRVOY, 38000 GRENOBLE
62.02AEmployeurCréé le 01/02/2010
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Fermé
SIRET 50960835200035
Adresse 75 RUE AMPERE, 38000 GRENOBLE
58.29CEff. 11EmployeurCréé le 01/04/2013
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Fermé
SIRET 50960835200043
Adresse 7 CHEMIN DE LA TRIERE, 38240 MEYLAN
70.10ZCréé le 22/02/2024
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Historique (5 événements)
14/10/2024 → aujourd'hui
NIC siège : 00050
Soc. mission : Non
22/02/2024 → 13/10/2024
NIC siège : 00043
26/01/2020 → 21/02/2024
ESS : Non
31/12/2019 → 25/01/2020
Activité : 58.29C
31/12/2015 → 30/12/2019
Activité : 58.29A
Historique des établissements (6 événements)
50960835200035 — 14/10/2024 → aujourd'hui
État : Fermé
50960835200043 — 14/10/2024 → aujourd'hui
État : Fermé
50960835200019 — 22/02/2024 → aujourd'hui
État : Fermé
50960835200035 — 31/12/2019 → 13/10/2024
Activité : 58.29C
50960835200027 — 01/04/2013 → aujourd'hui
État : Fermé
50960835200019 — 01/02/2010 → 21/02/2024
Activité : 70.10Z
Liens de succession (4)
Continuité économique
Prédécesseur 50960835200035
Successeur 50960835200050
Date 14/10/2024
← Cette entreprise est le successeur
Continuité économiqueTransfert de siège
Prédécesseur 50960835200043
Successeur 50960835200050
Date 14/10/2024
← Cette entreprise est le successeur
Continuité économique
Prédécesseur 50960835200027
Successeur 50960835200035
Date 01/04/2013
← Cette entreprise est le successeur
Continuité économique
Prédécesseur 50960835200019
Successeur 50960835200027
Date 01/02/2010
← Cette entreprise est le successeur
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