DOMAINE DE LA TOURAIZE
Identification
SIREN505301762
SIRET50530176200033
N° TVAFR65505301762
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
Inscription au RCSINSCRIT (au greffe de Dôle, le 19/07/2008)
Numéro RCS505301762 R.C.S. Dôle
Inscription au RAAINSCRIT
DénominationDOMAINE DE LA TOURAIZE
Capital social400 000 €
Forme juridique et activité
Forme juridique6510
Code APE/NAF0121Z
ActivitéViticulture.
Forme d'exerciceACTIF_AGRICOLE
Entreprise agricoleOui
TypeAvec établissement
Objet socialCulture de la vigne.
Production et vente d'électricité d'origine photovoltaïque.
Adresse
Adresse complète7 ROUTE DE VILLETTE, 39600 ARBOIS
Code postal39600
CommuneARBOIS
Code INSEE39013
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création19/07/2008
Date d'immatriculation19/07/2008
Début d'activité01/01/2008
Durée50 ans
Fin d'existence prévue18/07/2098
Clôture exercice social31 juillet
Effectif salarié02
Établissements ouverts0
Représentants actifs1
Dernière mise à jour14/08/2026
Labels et certifications
Conventions collectives (IDCC)Convention collective nationale de la production agricole et CUMA du 15 septembre 2020 (IDCC 7024)
Dirigeants et représentants (1)
Entreprises représentantes (1)
Liens entre sociétés
Sociétés mères / associées
Filiales / participations
Établissements (3)
SiègeOuvert
SIRET 50530176200033
Adresse 7 ROUTE DE VILLETTE, 39600 ARBOIS
Fermé
SIRET 50530176200017
Adresse 1 RUE DU MOULIN, 39600 LA FERTE
Fermé
SIRET 50530176200025
Adresse 69 RUE DE COURCELLES, 39600 ARBOIS
Historique (2 événements)
20/07/2024 → aujourd'hui
Dénomination : DOMAINE DE LA TOURAIZE
Cat. juridique : 6597
NIC siège : 00033
Soc. mission : Non
19/06/2010 → 19/07/2024
NIC siège : 00025
Historique des établissements (2 événements)
50530176200025 — 20/07/2024 → aujourd'hui
État : Fermé
50530176200017 — 19/06/2010 → aujourd'hui
État : Fermé
Liens de succession (2)
Prédécesseur 50530176200025
Successeur 50530176200033
Date 20/07/2024
← Cette entreprise est le successeur
Prédécesseur 50530176200017
Successeur 50530176200025
Date 19/06/2010
← Cette entreprise est le successeur